Théorie générale de la succession universelle et problématiques immobilières
Théorie générale de la succession universelle et problématiques ...
| Première théorie générale de la succession universelle en droit suisse | |
| Analyse détaillée des divers cas de succession universelle et de leur transcription au registre foncier | |
| Conciliation novatrice entre droit foncier, droit commercial, droit du trust et droit public immobilier |
Contenu
Cet ouvrage explore en profondeur la succession universelle, un mécanisme central du droit civil suisse, et ses implications en droit foncier. À travers une définition précise et une analyse critique des différentes formes de transfert à titre universel, il met en lumière les enjeux juridiques et pratiques liés à l’inscription au registre foncier. L’auteur propose des solutions novatrices pour concilier les exigences formelles du droit foncier avec la flexibilité du droit commercial (CO, LFus) et du trust, tout en intégrant les contraintes du droit public immobilier. Par une approche rigoureuse, ce travail éclaire la complexité des transmissions patrimoniales par le biais de la succession à titre universel et invite à une évolution législative nécessaire pour sécuriser ces opérations fondamentales.
Informations bibliographiques
septembre 2025, env. 438 pages, Collection lausannoise, 1(r)e édition, Français
Stämpfli Verlag
9783727200571