Recueil : Droit médical

Le droit médical est une branche transversale, particulièrement riche et évolutive. Elle se rapporte dans son ensemble presque à toute activité humaine. La matière s’étant développée et complexifiée, l’ambition de cet ouvrage vise, dans la mesure du possible, à réunir en deux volumes, selon un certain ordre, la constellation de ces dispositions souvent éparses qui sont utiles aux juristes comme aux acteurs du domaine de la santé, en leur offrant un outil expédient où puiser rapidement les références et dispositions que requiert la pratique. Cette compilation a l’avantage de rassembler les principaux textes législatifs de droit fédéral (en plus du droit international) et des cantons romands, y compris bernois. Le premier des deux volumes composant le recueil est consacré au droit fédéral, suivant la systématique de la Constitution fédérale et ses articles 95, 117a, 118, 118a, 118b, 119, 119a, 120 et 123. Le deuxième volume regroupe l’ensemble des normes médicales des droits cantonaux genevois, vaudois, neuchâtelois, jurassien, fribourgeois et valaisan. Compléments à télécharger en ligne : Droit médical international Droit médical cantonal bernois https://bit.ly/stämpfli