Droit des sociétés

Ce précis présente la très vaste matière qu’est le droit suisse des sociétés de façon complète et aussi concentrée que possible. Une partie générale identifie d’abord les règles applicables à l’ensemble des sociétés. Certaines sont des dispositions légales explicitement communes à toutes les entreprises (il en va ainsi pour le registre du commerce, les raisons sociales, les succursales et la comptabilité). D’autres sont des règles qui convergent matériellement, bien qu’elles soient formellement distinctes (par exemple en matière de représentation, de responsabilité des dirigeants, d’évaluation des parts sociales ou encore de liquidation). Sont ensuite présentées les règles communes à différentes catégories générales d’entités, soit notamment les personnes morales, les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux. Grâce à la mise en exergue initiale de tout ce qui est commun aux différentes formes de société, le précis permet de cerner aisément les caractéristiques des unes et des autres : cela concerne en particulier la nature des droits sociaux, les organes, les processus décisionnels et les relations avec les créanciers. Les traits qui distinguent la société simple de la société en nom collectif ou de la société en commandite prennent tout leur relief, comme ceux qui caractérisent la société à responsabilité limitée par rapport à la société anonyme, et celles-ci par rapport à la coopérative. Après un aperçu de l’association et de la fondation, ainsi que du traitement de sociétés de droit étranger en Suisse, le précis s’achève par des perspectives sur l’évolution de la gouvernance d’entreprise, y compris sous l’angle de la responsabilité sociale au sens large. Doté d’un vaste appareil critique, ce nouveau précis espère combler les vœux de tous ceux, étudiants et praticiens, qui souhaitent une synthèse systématique, limpide et approfondie de l’ensemble du droit des sociétés.