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Damien Vallat

Précis de droit Stämpfli

Plus de quinze ans après sa dernière parution, et en raison des nombreuses évolutions législatives, une mise à jour complète de cette référence du droit pénal suisse s’imposait, dans le respect de l’esprit de l’auteur d’origine. L’ouvrage conserve sa forme traditionnelle de commentaire article par article, fondé sur la jurisprudence du Tribunal fédéral, les messages du législateur et la doctrine. Ce premier volume couvre les art. 111 à 220 CP (infractions contre la vie et l’intégrité corporelle, le patrimoine, l’honneur et le domaine secret ou privé, la liberté, l’intégrité sexuelle et la famille). Il intègre toutes les réformes et modifications de la partie spéciale du Code pénal, entrées en vigueur depuis 2011, notamment l’harmonisation des peines (2023), la révision en matière sexuelle (2024) ainsi que les nouvelles dispositions relatives .au mariage ou partenariat forcé (art. 181a CP, 2013), au harcèlement (art. 181b CP, 2026) ou encore à la disparition forcée (art. 185bis CP, 2017). Chaque infraction fait l’objet d’une analyse claire des éléments constitutifs, des peines et des questions pratiques liées à l’application de la partie générale. Résolument tourné vers la pratique, ce livre constitue un outil de travail destiné aux praticiens du droit ainsi qu’aux étudiants