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Mathieu Blanc

Précis de droit Stämpfli

La société anonyme joue un rôle majeur dans l’économie suisse. Il s’agit en effet de la forme de choix aussi bien pour un grand nombre de petites ou moyennes entreprises que pour les entités qui entendent coter leurs titres en bourse et pour celles qui doivent structurer un groupe comptant un nombre plus ou moins important de filiales. Dans ces différents contextes, l’atout majeur du droit de la société anonyme est probablement sa flexibilité, qui permet aux entreprises de s’adapter aux circonstances dans un monde des affaires en perpétuelle mutation. 
Le présent ouvrage, destiné aussi bien aux praticiens qu’aux étudiants, vise à présenter de manière claire et synthétique toutes les étapes de la vie d’une société anonyme, de sa constitution à sa dissolution. Dans ce cadre, la souscription, la modification et la protection du capital-actions sont présentées de manière détaillée. Une attention particulière est portée également aux droits des actionnaires et au thème du gouvernement d’entreprise. Les compétences et pouvoirs des différents organes que sont l’assemblée générale, le conseil d’administration et l’organe de révision font l’objet d’un examen approfondi, comme le sujet de la responsabilité des organes. Toutes les nouveautés introduites par l’importante révision entrée en vigueur en 2023 sont prises en compte. 


Jean-Luc Chenaux

Edgar Philippin

Droit suisse de la société anonyme

Collection lausannoise

CEDIDAC

Cet ouvrage rassemble les actes issus des présentations de la demi-journée de droit de l’entreprise 2019 organisée par le CEDIDAC et consacrée au thème du groupe de sociétés. 
Les deux premières contributions ont trait à l’inadéquation du droit des sociétés à régir le mode de fonctionnement d’une entreprise qui atteint une certaine dimension ; elles soulèvent des questions liées à la gouvernance des groupes internationaux et à la détermination des compétences résiduelles des organes dirigeants des filiales. Les deux autres articles décrivent la réglementation du groupe en droit bancaire. Ils décrivent les modalités par lesquelles l’autorité exerce une surveillance consolidée et mettent en évidence l’impact du régime too big to fail sur la gouvernance des banques systémiques. 
Le phénomène du groupe est l’un des sujets les plus débattus et les plus passionnants du droit de sociétés. Ce livre offre un tableau contrasté de la manière dont il est saisi en droit suisse.