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Fabienne Hohl

Précis de droit Stämpfli

Dix ans après la deuxième édition, une nouvelle édition s’imposait, qui prenne en compte les modifications législatives et la jurisprudence du Tribunal fédéral intervenues depuis lors. Le texte a été complété et remanié, tout en conservant le plan de l’édition précédente. Il offre une présentation générale de la manière dont les droits subjectifs privés doivent être invoqués dans le procès civil, en faisant le lien entre le droit matériel et la réalisation de celui-ci par les règles de la procédure civile.Des développements nouveaux y ont été intégrés, notamment sur :- l’action partielle,- la théorie des faits doublement pertinents,- les conclusions en monnaie étrangère,- la compensation,- la distinction du fait et du droit,- le nouveau régime des nova et- l’application d’office du droit par les instances des différents degrés.

Procédure civile

Introduction et théorie générale

Initialement rédigé à l'intention des étudiants de l'Université de Fribourg, cet ouvrage de procédure civile s'est considérablement étoffé depuis sa 1re édition parue en 2001. Il a dû être adapté à la suite de l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de procédure civile suisse du 18 décembre 2008. Sa structure de base est toutefois restée la même et les nombreuses notions de droit matériel, intimement liées à la procédure, ont été conservées.

Ce Tome I est consacré à l'introduction et à la théorie générale du procès civil. Il traite des matières suivantes:

- la juridiction civile et le droit de procédure civile;
- l'action, la demande et la réponse;
- les parties;
- les principes fondamentaux de la procédure civile (maxime des débats,
maxime inquisitoire, etc.);
- la preuve;
- la décision.

Il offre une présentation générale de la manière dont les droits subjectifs privés doivent être invoqués dans le procès civil. Il fait le lien entre le droit matériel (par exemple la prescription, la qualité pour agir, le degré de la preuve, le fardeau de la preuve) et la réalisation de celui-ci par les règles de procédure civile.

Tome I : Introduction et théorie générale