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Fabienne Hohl

Précis de droit Stämpfli

Initialement rédigé à l'intention des étudiants de l'Université de Fribourg, cet ouvrage de procédure civile s'est considérablement étoffé depuis sa 1re édition parue en 2001. Il a dû être adapté à la suite de l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de procédure civile suisse du 18 décembre 2008. Sa structure de base est toutefois restée la même et les nombreuses notions de droit matériel, intimement liées à la procédure, ont été conservées.

Ce Tome I est consacré à l'introduction et à la théorie générale du procès civil. Il traite des matières suivantes:

- la juridiction civile et le droit de procédure civile;
- l'action, la demande et la réponse;
- les parties;
- les principes fondamentaux de la procédure civile (maxime des débats,
maxime inquisitoire, etc.);
- la preuve;
- la décision.

Il offre une présentation générale de la manière dont les droits subjectifs privés doivent être invoqués dans le procès civil. Il fait le lien entre le droit matériel (par exemple la prescription, la qualité pour agir, le degré de la preuve, le fardeau de la preuve) et la réalisation de celui-ci par les règles de procédure civile.

Procédure civile

Tome I : Introduction et théorie générale

Cette deuxième édition du précis tient compte des importantes modifications législatives intervenues, qui ont redéfini les règles de la conduite du procès civil en Suisse: le Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 et la Loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005.
Conservant la structure de la première édition, elle offre une présentation des nouvelles règles.
La jurisprudence du Tribunal fédéral a été prise en considération jusqu'au 31 juillet 2010.

 Tome II : Compétence, délais, procédures et voies de recours

Fabienne Hohl

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