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Piotet D: Adages et brocards du droit
privé

Adages et brocards du droit privé

de leur origine à leur application actuelle en Suisse

111 Lieux...

Guide touristique

111 Lieux en Champagne-Ardenne à ne pas manquer

Les Pros de l'Éco

La SCI est un très bel outil d'optimisation fiscale, et au-delà, un outil permettant de bâtir un patrimoine immobilier et de le transmettre plus facilement. La SCI n'est pas un outil uniquement destiné aux plus aisés. Tout le monde peut monter sa SCI, tout le monde a même intérêt à en monter une dans la plupart des cas de figure! Seulement, beaucoup de gens n'osent pas, pensent que ce n'est pas pour eux, que c'est trop couteux... 
Cet ouvrage montre que créer une SCI est finalement accessible à tous du moment qu'on y consacre un peu de temps et qu'on en comprend le sens. Christelle Poussier s'adresse à tous dans un langage très simple, avec de nombreux exemples venant émailler son propos.

Le guide pour bâtir son patrimoine immobilier en réduisant ses impôts

Je monte ma SCI !

Collection Genevoise

Cet ouvrage présente les Actes de la 14e Journée du droit de la propriété, qui s’est tenue à Genève au mois de mai 2016 et qui a été consacrée à divers thèmes actuels de droit immobilier, à savoir :

-       La perpétuité de la propriété face à la prescription (Denis Piotet),
-       Les gages immobiliers dans la durée (Bénédict Foëx),
-       L’écoulement du temps dans la PPE (Amédéo Wermelinger),
-       Le contrôle des loyers dans le temps (Daniel Kinzer),
-       La responsabilité du propriétaire d’immeuble dans le temps (Nicolas Kuonen).

Les effets du droit de propriété dans le temps

Imprescriptibilité, contrôle et responsabilité

Schriftenreihe zur Kulturgüter-Erhaltung

Kulturelle Teilhabe ist in aller Munde. Und auch in den verschiedenen Kulturerbe-Bereichen wird sie immer wichtiger. Die Akten der von der NIKE organisierten Fachtagung zeigen auf, wie Fachpersonen aus Archäologie, Denkmalpflege und anderen Kulturerbe-Bereichen Teilhabe reflektieren und bereits gewonnene Erkenntnisse in eigenen Projekten umsetzen. 
Die inhaltlichen Fragen «Wer teilt mit wem?», «Was wird geteilt?» und «Worauf gilt es beim Teilen zu achten?» werden von verschiedenen Expert:innen durch diese Publikation beantwortet.
&nbsp;
La participation culturelle est à n'en pas douter l'une des thématiques du moment et est de plus en plus mise en pratique dans le milieu du patrimoine culturel. Les actes du colloque de formation continue organisé par le Centre NIKE propose ainsi de voir comment l'archéologie, la conservation des monuments historiques et d'autres disciplines liées au patrimoine culturel parviennent à intégrer ce nouveau processus de réflexion et d'application au sein même de leurs projets.
« Qui partage avec qui ? », « Qu'est-ce qui est partagé ? », « À quoi faut-il veiller dans le partage ? » : voici autant de questions auxquelles tentent de répondre les divers·e·s expert·e·s tout au long de cette publication.

Kulturelle Teilhabe ist in aller Munde. Und auch in den verschiedenen Kulturerbe-Bereichen wird sie immer wichtiger. Die Akten der von der NIKE organisierten Fachtagung zeigen auf, wie Fachpersonen aus Archäologie, Denkmalpflege und anderen Kulturerbe-Bereichen Teilhabe reflektieren und bereits gewonnene Erkenntnisse in eigenen Projekten umsetzen. 
Die inhaltlichen Fragen «Wer teilt mit wem?», «Was wird geteilt?» und «Worauf gilt es beim Teilen zu achten?» werden von verschiedenen Expert:innen durch diese Publikation beantwortet.
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La participation culturelle est à n’en pas douter l’une des thématiques du moment et est de plus en plus mise en pratique dans le milieu du patrimoine culturel. Les actes du colloque de formation continue organisé par le Centre NIKE propose ainsi de voir comment l’archéologie, la conservation des monuments historiques et d’autres disciplines liées au patrimoine culturel parviennent à intégrer ce nouveau processus de réflexion et d’application au sein même de leurs projets.
« Qui partage avec qui ? », « Qu’est-ce qui est partagé ? », « À quoi faut-il veiller dans le partage ? » : voici autant de questions auxquelles tentent de répondre les divers·e·s expert·e·s tout au long de cette publication.

Teilhabe am Kulturerbe / Participation au patrimoine culturel

PARTICIPATIO 2022

Ce livre présente une étude de la réserve de propriété et de ses implications transnationales au regard d¿une analyse comparée franco-allemande. Il prend en compte la teneur des droits internationaux privés français et allemand, ainsi que des réformes et développements récents des droits nationaux respectifs en la matière, y compris en ce qui concerne la fiducie. A partir de l¿analyse comparée et en considération des objectifs internationaux et européens d¿harmonisation juridique qui affectent la réserve de propriété, cet ouvrage aboutit à une réflexion qui sert le droit international de l¿insolvabilité, la réserve de propriété y étant un instrument de financement majeur.

Une contribution au droit international de l'insolvabilité

La réserve de propriété de droit français et de droit allemand dans le contexte européen

Le présent ouvrage est le seul manuel de référence en langue française, édité en Suisse romande, qui traite de la planification globale des incidences et des conséquences économiques liées aux situations diverses que peuvent rencontrer les contribuables en Suisse.
Le lecteur y trouvera des données théoriques et des renseignements pratiques sur l'imposition du revenu et de la fortune mobilière et immobilière, de la prévoyance ainsi que des donations et des successions. Ces renseignements sont traités aussi bien sous l'angle de la fiscalité fédérale que cantonale avec un accent particulier mis sur les cantons romands.

Des conseils pratiques jalonnent ce livre. Ils répondent aux questions qui peuvent se poser sur la fiscalité selon le lieu de domicile, la situation sociale et professionnelle du contribuable (salarié, cadre dirigeant, membre d'une société de personne ou actionnaire et indépendant), la situation familiale et les aspirations personnelles, telles qu'une retraite anticipée, avance d'hoirie, cessation d'activité ou transmission de patrimoine.

Comment développer et sécuriser mon patrimoine

La planification fiscale et patrimoniale

Gesundheitsrecht und Bioethik

Grundlegendes Recht

Une prise de sang réalisée chez le médecin est un geste courant. Mais à qui appartient cet échantillon sanguin, et quels sont les droits respectifs du patient, du médecin et d’autres entités comme les hôpitaux ou les biobanques sur cette partie détachée du corps humain ? Cet ouvrage examine les questions de la nature des parties détachées, des droits de propriété (réels et brevets) ainsi que des droits de la personnalité du patient sur ces objets. Il se penche également sur la liberté de disposer de son corps, condition au consentement au prélèvement, et s’interroge sur la nature même du corps humain. Ces réflexions s’inscrivent dans un contexte d’évolution des technologies d’analyse du corps humain et de ses parties détachées, sources indispensables d’informations à l’émergence d’une promesse : une santé « personnalisée ». L’auteur entend ainsi répondre aux risques nouveaux d’atteintes aux droits des patients engendrés par la course aux données de santé.

Statut juridique dans la perspective de la santé personnalisée

Le corps humain et ses parties détachées

Une critique du socialisme et une défense de la liberté du travail par Léon Faucher, économiste français du 19ème siècle

Du droit au travail

Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz /Travaux de la faculté de droit de l'université de Fribourg suisse

Cette thèse fribourgeoise propose une analyse détaillée du système du registre foncier et des écritures au grand livre. L’auteur y détaille de façon critique tous les types d’écritures et leurs effets au regard de l’évolution de la technique, du contexte économique ainsi que des dernières modifications législatives.

Le système, les écritures au grand livre et leurs effets

Le registre foncier

TOPONYMIE

La toponymie, branche de l'onomastique, étudie l'origine des noms de lieux et leurs liens avec les langues anciennes ou actuelles. À travers cette collection, Alain Baousson propose une découverte accessible et simplifiée de l'origine des noms des 34 825 communes françaises, présentée département par département.

HÉRAULT

Origine du nom de votre commune

Un regard captivant sur l'âme culturelle de la Côte d'Azur à travers son architecture et les histoires ancrées dans ses intérieurs.
Cote d'Azur Design explore la Côte d'Azur à travers son architecture et ses intérieurs. Ce livre présente une sélection d'espaces distinctifs, allant de Menton à Arles. S'étendant du XVIIIe siècle à nos jours, ces projets révèlent les styles architecturaux et les aménagements intérieurs qui définissent l'emblématique Côte d'Azur. En explorant les influences culturelles ancrées dans son environnement bâti, ce livre offre un aperçu du patrimoine de design de la région, enrichi par les contributions d'experts de premier plan dans le domaine.

Un regard captivant sur l'âme culturelle de la Côte d'Azur à travers son architecture et les histoires ancrées dans ses intérieurs.
Cote d'Azur Design explore la Côte d'Azur à travers son architecture et ses intérieurs. Ce livre présente une sélection d'espaces distinctifs, allant de Menton à Arles. S'étendant du XVIIIe siècle à nos jours, ces projets révèlent les styles architecturaux et les aménagements intérieurs qui définissent l'emblématique Côte d'Azur. En explorant les influences culturelles ancrées dans son environnement bâti, ce livre offre un aperçu du patrimoine de design de la région, enrichi par les contributions d'experts de premier plan dans le domaine.

Architectures et intérieurs d’exception

La Côte d'Azur

quid iuris?

L’ouvrage « Le droit des noms de domaine » examine les multiples questions juridiques soulevées par les noms de domaine notamment à la lumière de la réglementation sectorielle en matière de télécommunications, de la propriété intellectuelle, du droit de la concurrence déloyale, des contrats, de l’exécution forcée et des successions. En outre, il y est analysé certaines questions procédurales en lien avec les noms de domaine, aussi bien sous l’angle judiciaire que celui des procédures alternatives de résolution des litiges en ligne. 
Cet ouvrage s’adresse aussi bien au praticien qu’à l’étudiant. Il se veut également accessible au non-juriste souhaitant se familiariser avec cette matière ou qui porte un regard critique sur l’organisation et la gouvernance d’Internet et, plus généralement, sur les nouvelles technologies.

Le droit suisse des noms de domaines

Adages et brocards du droit privé

Weitere Titel zum Thema