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Catalogue complet

Piotet D: Adages et brocards du droit
privé

Adages et brocards du droit privé

de leur origine à leur application actuelle en Suisse

quid iuris?

L’ouvrage « Le droit des noms de domaine » examine les multiples questions juridiques soulevées par les noms de domaine notamment à la lumière de la réglementation sectorielle en matière de télécommunications, de la propriété intellectuelle, du droit de la concurrence déloyale, des contrats, de l’exécution forcée et des successions. En outre, il y est analysé certaines questions procédurales en lien avec les noms de domaine, aussi bien sous l’angle judiciaire que celui des procédures alternatives de résolution des litiges en ligne. 
Cet ouvrage s’adresse aussi bien au praticien qu’à l’étudiant. Il se veut également accessible au non-juriste souhaitant se familiariser avec cette matière ou qui porte un regard critique sur l’organisation et la gouvernance d’Internet et, plus généralement, sur les nouvelles technologies.

Le droit suisse des noms de domaines

Devenue ville au 20e siècle, Massy est surtout connue pour ses grands ensembles et ses immeubles modernes. Mais la commune a conservé des traces de son passé villageois et, aujourd'hui, les préserve. Ce livre est consacré à l'histoire des anciennes fermes et de leurs cours pavées. Il se veut aussi un livre d'images. Il est illustré d'abord grâce à des cartes postales et des photographies fournies par des massicois. Il comprend aussi des dessins de cours pavées à la toute fin du 20e siècle. Pour le patrimoine actuel, les photographies sont l'oeuvre d'ami.e.s du Massy Photo Club.

Les cours pavées du Vieux Massy

Les Pros de l'Éco

La SCI est un très bel outil d'optimisation fiscale, et au-delà, un outil permettant de bâtir un patrimoine immobilier et de le transmettre plus facilement. La SCI n'est pas un outil uniquement destiné aux plus aisés. Tout le monde peut monter sa SCI, tout le monde a même intérêt à en monter une dans la plupart des cas de figure! Seulement, beaucoup de gens n'osent pas, pensent que ce n'est pas pour eux, que c'est trop couteux... 
Cet ouvrage montre que créer une SCI est finalement accessible à tous du moment qu'on y consacre un peu de temps et qu'on en comprend le sens. Christelle Poussier s'adresse à tous dans un langage très simple, avec de nombreux exemples venant émailler son propos.

Le guide pour bâtir son patrimoine immobilier en réduisant ses impôts

Je monte ma SCI !

Une critique du socialisme et une défense de la liberté du travail par Léon Faucher, économiste français du 19ème siècle

Du droit au travail

TOPONYMIE

La toponymie, branche de l'onomastique, étudie l'origine des noms de lieux et leurs liens avec les langues anciennes ou actuelles. À travers cette collection, Alain Baousson propose une découverte accessible et simplifiée de l'origine des noms des 34 825 communes françaises, présentée département par département.

HÉRAULT

Origine du nom de votre commune

Collection Genevoise

Cet ouvrage présente les Actes de la 14e Journée du droit de la propriété, qui s’est tenue à Genève au mois de mai 2016 et qui a été consacrée à divers thèmes actuels de droit immobilier, à savoir :

-       La perpétuité de la propriété face à la prescription (Denis Piotet),
-       Les gages immobiliers dans la durée (Bénédict Foëx),
-       L’écoulement du temps dans la PPE (Amédéo Wermelinger),
-       Le contrôle des loyers dans le temps (Daniel Kinzer),
-       La responsabilité du propriétaire d’immeuble dans le temps (Nicolas Kuonen).

Les effets du droit de propriété dans le temps

Imprescriptibilité, contrôle et responsabilité

Schriftenreihe zur Kulturgüter-Erhaltung

Kulturelle Teilhabe ist in aller Munde. Und auch in den verschiedenen Kulturerbe-Bereichen wird sie immer wichtiger. Die Akten der von der NIKE organisierten Fachtagung zeigen auf, wie Fachpersonen aus Archäologie, Denkmalpflege und anderen Kulturerbe-Bereichen Teilhabe reflektieren und bereits gewonnene Erkenntnisse in eigenen Projekten umsetzen. 
Die inhaltlichen Fragen «Wer teilt mit wem?», «Was wird geteilt?» und «Worauf gilt es beim Teilen zu achten?» werden von verschiedenen Expert:innen durch diese Publikation beantwortet.
&nbsp;
La participation culturelle est à n'en pas douter l'une des thématiques du moment et est de plus en plus mise en pratique dans le milieu du patrimoine culturel. Les actes du colloque de formation continue organisé par le Centre NIKE propose ainsi de voir comment l'archéologie, la conservation des monuments historiques et d'autres disciplines liées au patrimoine culturel parviennent à intégrer ce nouveau processus de réflexion et d'application au sein même de leurs projets.
« Qui partage avec qui ? », « Qu'est-ce qui est partagé ? », « À quoi faut-il veiller dans le partage ? » : voici autant de questions auxquelles tentent de répondre les divers·e·s expert·e·s tout au long de cette publication.

Kulturelle Teilhabe ist in aller Munde. Und auch in den verschiedenen Kulturerbe-Bereichen wird sie immer wichtiger. Die Akten der von der NIKE organisierten Fachtagung zeigen auf, wie Fachpersonen aus Archäologie, Denkmalpflege und anderen Kulturerbe-Bereichen Teilhabe reflektieren und bereits gewonnene Erkenntnisse in eigenen Projekten umsetzen. 
Die inhaltlichen Fragen «Wer teilt mit wem?», «Was wird geteilt?» und «Worauf gilt es beim Teilen zu achten?» werden von verschiedenen Expert:innen durch diese Publikation beantwortet.
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La participation culturelle est à n’en pas douter l’une des thématiques du moment et est de plus en plus mise en pratique dans le milieu du patrimoine culturel. Les actes du colloque de formation continue organisé par le Centre NIKE propose ainsi de voir comment l’archéologie, la conservation des monuments historiques et d’autres disciplines liées au patrimoine culturel parviennent à intégrer ce nouveau processus de réflexion et d’application au sein même de leurs projets.
« Qui partage avec qui ? », « Qu’est-ce qui est partagé ? », « À quoi faut-il veiller dans le partage ? » : voici autant de questions auxquelles tentent de répondre les divers·e·s expert·e·s tout au long de cette publication.

Teilhabe am Kulturerbe / Participation au patrimoine culturel

PARTICIPATIO 2022

Essai de l¿année 2004 dans le domaine Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits, note: 13,0, Université Lumière Lyon II, cours: Propriété Industrielle, langue: Français, résumé: La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondiali-sation des échanges et qui n¿épargne aucun secteur de l¿activité économique. Si jusqüà la fin des années 80, la contrefaçon affectait essentiellement les industries du luxe. Depuis cette pé-riode la gamme des produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicules automobiles, les appareils portatifs de téléphonie et même les médicaments ou le matériel médical sont désormais concernés, me-naçant directement la sécurité et la santé des consommateurs.

Mon « mini-dossier » a plusieurs objectifs.
D¿une part il constitue un apport à la doctrine juridique, ce qui signifie que je voulais me permettre de faire le point des connaissances dans le domaine à traité mais aussi d¿y ajouter le résultat de mes propres réflexions et analyses.

D¿autre part, je voulais me permettre d¿exposer un point de vue sur le sujet choisi, ce qui si-gnifie que j¿ai fait une démonstration rigoureusement menée. 

J¿ai essayé d¿introduire des critères personnels. L¿intérêt personnel pour le sujet. J¿ai essayé de choisir des thèmes que j¿aime mais aussi qui sont réalisables. 

Mon but était de profiter de mes propres capacités. 
Ma propre capacité c¿est la connaissance de langues étrangères. Cette connaissance est indis-pensable pour le sujet de droit comparé. C¿était alors une option, d¿orienter le dossier vers une comparaison de droit.
Mais finalement mon ouvrage n¿est presque pas du tout basé sur le droit comparé.
J¿ai trouvé d¿autre branches, plus intéressantes.

Dossier Propriété Industrièlle

La Contrefaçon et Imitation Frauduleuse

Le présent ouvrage est le seul manuel de référence en langue française, édité en Suisse romande, qui traite de la planification globale des incidences et des conséquences économiques liées aux situations diverses que peuvent rencontrer les contribuables en Suisse.
Le lecteur y trouvera des données théoriques et des renseignements pratiques sur l'imposition du revenu et de la fortune mobilière et immobilière, de la prévoyance ainsi que des donations et des successions. Ces renseignements sont traités aussi bien sous l'angle de la fiscalité fédérale que cantonale avec un accent particulier mis sur les cantons romands.

Des conseils pratiques jalonnent ce livre. Ils répondent aux questions qui peuvent se poser sur la fiscalité selon le lieu de domicile, la situation sociale et professionnelle du contribuable (salarié, cadre dirigeant, membre d'une société de personne ou actionnaire et indépendant), la situation familiale et les aspirations personnelles, telles qu'une retraite anticipée, avance d'hoirie, cessation d'activité ou transmission de patrimoine.

Comment développer et sécuriser mon patrimoine

La planification fiscale et patrimoniale

Un regard captivant sur l'âme culturelle de la Côte d'Azur à travers son architecture et les histoires ancrées dans ses intérieurs.
Cote d'Azur Design explore la Côte d'Azur à travers son architecture et ses intérieurs. Ce livre présente une sélection d'espaces distinctifs, allant de Menton à Arles. S'étendant du XVIIIe siècle à nos jours, ces projets révèlent les styles architecturaux et les aménagements intérieurs qui définissent l'emblématique Côte d'Azur. En explorant les influences culturelles ancrées dans son environnement bâti, ce livre offre un aperçu du patrimoine de design de la région, enrichi par les contributions d'experts de premier plan dans le domaine.

Un regard captivant sur l'âme culturelle de la Côte d'Azur à travers son architecture et les histoires ancrées dans ses intérieurs.
Cote d'Azur Design explore la Côte d'Azur à travers son architecture et ses intérieurs. Ce livre présente une sélection d'espaces distinctifs, allant de Menton à Arles. S'étendant du XVIIIe siècle à nos jours, ces projets révèlent les styles architecturaux et les aménagements intérieurs qui définissent l'emblématique Côte d'Azur. En explorant les influences culturelles ancrées dans son environnement bâti, ce livre offre un aperçu du patrimoine de design de la région, enrichi par les contributions d'experts de premier plan dans le domaine.

Architectures et intérieurs d’exception

La Côte d'Azur

111 Lieux...

Guide touristique

111 Lieux en Champagne-Ardenne à ne pas manquer

Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz /Travaux de la faculté de droit de l'université de Fribourg suisse

Cette thèse fribourgeoise propose une analyse détaillée du système du registre foncier et des écritures au grand livre. L’auteur y détaille de façon critique tous les types d’écritures et leurs effets au regard de l’évolution de la technique, du contexte économique ainsi que des dernières modifications législatives.

Le système, les écritures au grand livre et leurs effets

Le registre foncier

Adages et brocards du droit privé

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