Risques collectifs: responsabilités publiques et privées

Catastrophes naturelles, crises sanitaires, accidents industriels… Lorsqu’ils se concrétisent, les risques collectifs frappent un grand nombre de personnes et causent des dommages de masse. Leur nature et ampleur soulèvent des questions qui sont à la croisée des responsabilités publiques et privées. Le présent ouvrage réunit les contributions des intervenant.es à la Journée de la responsabilité civile consacrée à ce thème, qui s’est tenue à l’Université de Genève le 8 février 2024. Les risques collectifs sont examinés dans leur globalité, avec des contributions sur la responsabilité de l’État (Frédéric Bernard), les limites du régime de la responsabilité civile (Franz Werro, Arnaud Nussbaumer-Laghzaoui et Louise Dobrzynski), les défis pour les assurances (Vincent Brulhart) et la problématique de la mise en œuvre collective des droits des personnes lésées (Pascal Pichonnaz). Trois autres contributions explorent la prévention et la gestion d’un risque collectif, dans le contexte de la pandémie du Covid-19, en traitant de la régulation et de la responsabilité en matière de vaccins (Valérie Junod et Julia Xoudis) ainsi que des règles de l’art médical en temps de crise (Philippe Ducor). Le point sur les derniers développements jurisprudentiels porte sur le droit public de la responsabilité de l’État (Camilla Jacquemoud).