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: Schweizerische Zivilprozessordnung (Art. 1–352 ZPO sowie Art. 400–408 ZPO)</div>

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Pierre Tschannen

Kleine Schriften zum Recht KSR/Petit collection juridique PCJ

La proportionnalité compte parmi les notions fondamentales du droit. Inscrite dans la Constitution au rang de principe directeur, elle occupe une place de choix dans l’argumentaire des juristes et des responsables politiques, au point que son sens profond peut parfois se diluer, donnant lieu à des usages contestables. Le présent ouvrage entend lutter contre cette tendance en jetant un regard neuf sur les questions fondamentales : Quelle est la visée du principe de proportionnalité ? Comment agit-il ? Quels sont les principaux risques et défis qui y sont liés ? Et comment est-il mis en application ? Celles et ceux qui cherchent à percer les secrets de la proportionnalité au quotidien trouveront dans ce petit livre matière à réflexion.

La proportionnalité compte parmi les notions fondamentales du droit. Inscrite dans la Constitution au rang de principe directeur, elle occupe une place de choix dans l’argumentaire des juristes et des responsables politiques, au risque d’en gommer le sens profond et d’en faire un usage contestable. Le présent ouvrage entend lutter contre cette tendance en jetant un regard neuf sur les questions fondamentales : Au fond, quelle est la visée du principe de proportionnalité ? Comment agit-il ? Quels sont les principaux risques et défis qui y sont liés ? Et comment est-il mis en application ? Toutes les personnes qui cherchent à percer les secrets de la proportionnalité au quotidien trouveront dans ce petit livre matière à de nouvelles et plus amples réflexions.

Markus Müller

Proportionnalité

Un Rubik's Cube juridique

Pierre Tschannen

Veröffentlichungen