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: Berner Kommentar zu Art. 1-352 sowie Art. 400-408 ZPO</div>

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Markus Müller

Kleine Schriften zum Recht KSR/Petit collection juridique PCJ

La proportionnalité compte parmi les notions fondamentales du droit. Inscrite dans la Constitution au rang de principe directeur, elle occupe une place de choix dans l’argumentaire des juristes et des responsables politiques, au point que son sens profond peut parfois se diluer, donnant lieu à des usages contestables. Le présent ouvrage entend lutter contre cette tendance en jetant un regard neuf sur les questions fondamentales : Quelle est la visée du principe de proportionnalité ? Comment agit-il ? Quels sont les principaux risques et défis qui y sont liés ? Et comment est-il mis en application ? Celles et ceux qui cherchent à percer les secrets de la proportionnalité au quotidien trouveront dans ce petit livre matière à réflexion.

La proportionnalité compte parmi les notions fondamentales du droit. Inscrite dans la Constitution au rang de principe directeur, elle occupe une place de choix dans l’argumentaire des juristes et des responsables politiques, au risque d’en gommer le sens profond et d’en faire un usage contestable. Le présent ouvrage entend lutter contre cette tendance en jetant un regard neuf sur les questions fondamentales : Au fond, quelle est la visée du principe de proportionnalité ? Comment agit-il ? Quels sont les principaux risques et défis qui y sont liés ? Et comment est-il mis en application ? Toutes les personnes qui cherchent à percer les secrets de la proportionnalité au quotidien trouveront dans ce petit livre matière à de nouvelles et plus amples réflexions.

Pierre Tschannen

Proportionnalité

Un Rubik's Cube juridique

Commentaire Staempfli CS

Ce commentaire de référence a été mis à jour, de façon approfondie, avec la jurisprudence pertinente parue depuis sept ans. 
À l'heure où la CourEDH s'immisce dans des domaines de plus en plus variés, cet ouvrage conserve les caractéristiques qui ont fait le succès de sa première édition : clarté, concision et présentation factuelle de la jurisprudence
-	de la révolution numérique (surveillance de masse) ;
-	du climat (problématique du réchauffement) ;
-	du coronavirus et du droit d'urgence (mesures sanitaires, suites d'un coup d'État et guerre en Ukraine) ;
-	des questions sociétales et familiales (GPA et adoptions) ;
-	de la sécurité (lutte contre le terrorisme) ;
-	ou encore de la migration (déchéance de la nationalité).
L’ouvrage inclut, par ailleurs, les nouveautés en matière d'avis consultatifs et se fonde désormais sur plus de 2 000 arrêts.

Luc Gonin

Olivier Bigler-de Mooij

Convention européenne des droits de l'homme (CEDH)

Commentaire des articles 1 à 18 CEDH

Markus Müller

Veröffentlichungen