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Minh Son Nguyen

Commentaire Staempfli CS

Au cours de ces vingt dernières années, le droit suisse de la nationalité a été soumis à des évolutions profondes et est aujourd’hui au cœur d’une attention soutenue tant à l’échelon fédéral que cantonal et communal. Tenant compte de la jurisprudence récente, ce commentaire traite et analyse les principaux aspects de la Loi sur la nationalité entrée en vigueur en 2018. Il aborde des thèmes controversés tels que les disparités de traitement entre communes, la nature des décisions de naturalisation, les conditions d’accès à la naturalisation facilitée, les critères d’intégration applicables aux candidats ainsi que l’annulation de la nationalité. Destiné aux praticien·ne·s du droit, aux étudiant·e·s ainsi qu’à toute personne intéressée par ces enjeux, l’ouvrage offre une perspective complète du droit de la nationalité et de sa pratique actuelle.

Le présent ouvrage vise à offrir une vision complète du droit de la nationalité. En éclairant l’ensemble des règles et leurs spécificités, il tient compte de la jurisprudence récente et analyse les aspects les plus importants de la Loi sur la nationalité entrée en vigueur en 2018. 

Cesla Amarelle

Loi sur la nationalité (LN)

Pratiques en droit des migrations

Mise en œuvre depuis quatre ans pour accélérer les procédures, la réforme du droit d’asile a pour but de renforcer la sécurité du droit et faciliter l’intégration des réfugiés. Fait paradoxal, alors que les procédures s’inscrivent désormais dans une cadence de traitement de 140 jours, les statuts provisoires (livrets S ou F) augmentent et perdurent sur des périodes toujours plus longues.
À travers l’étude des statuts et des procédures définis par l’ordre juridique suisse, le présent ouvrage a pour but de mieux appréhender les temporalités du droit d’asile et dégager une vision d’ensemble des principaux défis posés par ce droit alors que les déplacements forcés augmentent. Cet ouvrage réunit des personnalités centrales du dossier qui apportent leurs éclairages particuliers sous l’angle juridique et permettent d’esquisser des perspectives autour des évolutions possibles de ce domaine soumis à des mutations profondes.

Nouvelles temporalités en droit d’asile

Statut S, admission provisoire et procédure cadencée en ligne de mire

Pour la première fois en Suisse, toutes langues confondues, un ouvrage offre une vision d’ensemble du droit des migrations. Sous la direction des professeurs Cesla Amarelle et Minh Son Nguyen, près de trente auteurs issus de la pratique, des autorités administratives et judiciaire ainsi que du monde académique - tous passionnés du droit des migrations - ont apporté leur contribution afin de permettre à cet ouvrage de référence de voir le jour. Les articles de lois sont commentés selon un plan systématique et accompagnés d'un appareil critique étoffé.

La publication comporte cinq volumes :
- volume I : droits humains ;
- volume II : loi fédérale sur les étrangers (LEtr) ;
- volume III : accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) ;
- volume IV : loi fédérale sur l’asile (LAsi) ;
- volume V : loi fédérale sur la nationalité (LN) ;

Le Code s’adresse en premier lieu à celles et ceux qui pratiquent le droit des migrations. Il répond aussi à des questionnements actuels sur des thématiques précises et concrètes sur le sujet politique le plus débattu de cette dernière décennie.

Code annoté de droit des migrations

Volume II Loi sur les étrangers (LEtr)

Pour la première fois en Suisse, toutes langues confondues, un ouvrage offre une vision d’ensemble du droit des migrations. Sous la direction des professeurs Minh Son Nguyen et Cesla Amarelle, près de trente auteurs issus de la pratique, des autorités administratives et judiciaire ainsi que du monde académique - tous passionnés du droit des migrations - ont apporté leur contribution afin de permettre à cet ouvrage de référence de voir le jour. Les articles de lois sont commentés selon un plan systématique et accompagnés d'un appareil critique étoffé.

La publication comporte cinq volumes:

- volume I: droits humains et migrations;
- volume II: loi fédérale sur les étrangers (LEtr);
- volume III: accord sur la libre circulation des personnes (ALCP);
- volume IV: loi fédérale sur l’asile (LAsi);
- volume V: loi fédérale sur la nationalité (LN);

Le Code s’adresse en premier lieu à celles et ceux qui pratiquent le droit des migrations. Il répond aussi à des questionnements actuels sur des thématiques précises et concrètes sur le sujet politique le plus débattu de cette dernière décennie.

Code annoté de droit des migrations: Droits humains

Volume I

Pour la première fois en Suisse, toutes langues confondues, un ouvrage offre une vision d’ensemble du droit des migrations. Sous la direction des professeurs Cesla Amarelle et Minh Son Nguyen, près de trente auteurs issus de la pratique, des autorités administratives et judiciaire ainsi que du monde académique - tous passionnés du droit des migrations - ont apporté leur contribution afin de permettre à cet ouvrage de référence de voir le jour. Les articles de lois sont commentés selon un plan systématique et accompagnés d'un appareil critique étoffé.

La publication comporte cinq volumes:

- volume I: droits humains et migrations;
- volume II: loi fédérale sur les étrangers (LEtr);
- volume III: accord sur la libre circulation des personnes (ALCP);
- volume IV: loi fédérale sur l’asile (LAsi);
- volume V: loi fédérale sur la nationalité (LN);

Le Code s’adresse en premier lieu à celles et ceux qui pratiquent le droit des migrations. Il répond aussi à des questionnements actuels sur des thématiques précises et concrètes sur le sujet politique le plus débattu de cette dernière décennie.

Code annoté de droit des migrations: Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP)

Volume III

Minh Son Nguyen

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