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Wagner F: Les assurances sociales au
quotidien

Les assurances sociales au quotidien

Assurances accident, chômage et invalidité, prestations complémentaires, allocations perte de gain militaire et maternité et les autres assurances

Ce iusNet Dossier consacré au droit du travail et des assurances sociales rassemble les résumés d’arrêts les plus pertinents de la jurisprudence de l’année écoulée publiée sur la plateforme en ligne iusNet Droit du Travail et des Assurances Sociales. Cet ouvrage retient ainsi près de 110 résumés d’arrêts dont certains sont commentés. Classés par thèmes, ils couvrent les domaines suivants : droit du travail individuel, droit des relations collectives de travail, droit du travail de la fonction publique, droit des assurances sociales (LAA, LAI, LAMal, LAVS, LPP, assurance-chômage, assurance-maternité). La législation importante est également présentée.

Enrichie d’un index des mots-clés et d’une liste de tous les arrêts et de toutes les mesures législatives publiés sur iusNet Droit du Travail et des Assurances Sociales, cette rétrospective 2023 est un outil indispensable pour tous les praticiens.

Points forts :

• Une sélection de contenus publiés sur la plateforme en ligne iusNet sur une année donnée,
• une synthèse cohérente de la jurisprudence et de la législation pour chaque domaine du droit traité,
• une vue d’ensemble de la matière.

Jurisprudences et analyses - Législation. iusNet Dossier

Droit du travail et des assurances sociales : Rétrospective 2023

Terrains des sciences sociales

Le chï¿½mage est souvent vu comme une question ï¿½minemment ï¿½conomique, avec des rï¿½percussions importantes, parfois dramatiques, sur le plan individuel et social. Cet ouvrage s'intï¿½resse en revanche ï¿½ sa dimension politique et ï¿½ l'analyse des conflits entre acteurs collectifs qui interviennent dans ce domaine ainsi que de leurs rapports avec le cadre institutionnel. Les auteurs montrent, au moyen d'une approche nï¿½o-institutionnaliste, qu'il existe un lien entre, d'une part, la conception dominante de l'Etat-providence et les approches institutionnelles envers le chï¿½mage, et, d'autre part, les mobilisations collectives portant sur des thï¿½mes liï¿½s au chï¿½mage, ï¿½ ses causes, ses consï¿½quences et sa rï¿½solution. Dans cette perspective, la maniï¿½re dont l'Etat dï¿½finit l'accï¿½s et le droit ï¿½ la prï¿½voyance sociale, et plus particuliï¿½rement ï¿½ l'assurance-chï¿½mage, influence et canalise l'intervention des acteurs collectifs dans le domaine public autour des enjeux liï¿½s au chï¿½mage, car elle constitue une structure d'opportunitï¿½s institutionnelles et discursives spï¿½cifique ï¿½ ce champ politique. L'ouvrage reconstruit ces liens entre institutions et mobilisation au moyen d'une analyse dï¿½taillï¿½e des revendications politiques autour du chï¿½mage dans les annï¿½es quatre-vingt-dix. Il propose aussi une analyse des processus de dï¿½libï¿½ration dans l'arï¿½ne politique et au sein de rï¿½seaux de coopï¿½ration ou de conflit moins institutionnalisï¿½s. Finalement, il produit une analyse des dynamiques internes de la mobilisation des chï¿½meurs en lien avec leur organisation et leur impact politique.

Le chômage est souvent vu comme une question éminemment économique, avec des répercussions importantes, parfois dramatiques, sur le plan individuel et social. Cet ouvrage s'intéresse en revanche à sa dimension politique et à l'analyse des conflits entre acteurs collectifs qui interviennent dans ce domaine ainsi que de leurs rapports avec le cadre institutionnel. Les auteurs montrent, au moyen d'une approche néo-institutionnaliste, qu'il existe un lien entre, d'une part, la conception dominante de l'Etat-providence et les approches institutionnelles envers le chômage, et, d'autre part, les mobilisations collectives portant sur des thèmes liés au chômage, à ses causes, ses conséquences et sa résolution. Dans cette perspective, la manière dont l'Etat définit l'accès et le droit à la prévoyance sociale, et plus particulièrement à l'assurance-chômage, influence et canalise l'intervention des acteurs collectifs dans le domaine public autour des enjeux liés au chômage, car elle constitue une structure d'opportunités institutionnelles et discursives spécifique à ce champ politique. L'ouvrage reconstruit ces liens entre institutions et mobilisation au moyen d'une analyse détaillée des revendications politiques autour du chômage dans les années quatre-vingt-dix. Il propose aussi une analyse des processus de délibération dans l’arène politique et au sein de réseaux de coopération ou de conflit moins institutionnalisés. Finalement, il produit une analyse des dynamiques internes de la mobilisation des chômeurs en lien avec leur organisation et leur impact politique.

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