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Stéphane Werly

Précis de droit Stämpfli

Depuis la parution de la 2e édition de cet ouvrage, en 2011, le droit de la communication a connu de nombreux changements. Parmi eux, l’entrée en vigueur, le 1er septembre 2023, de la nouvelle loi fédérale sur la protection des données, la révision partielle de la loi fédérale sur la radio et la télévision, ainsi que l'introduction de nouvelles dispositions, comme l’art. 2 al. 3bis de la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (productions photographiques), l’art. 6a de la loi sur les télécommunications (blocage de l’accès aux services de télécommunication), ou encore l’ajout de la discrimination et l’incitation à la haine en raison de l’orientation sexuelle dans le libellé de l’art. 261bis du Code pénal. Sans compter les modifications opérées dans les textes cantonaux concernant le droit de la communication.
Entièrement revue et complétée, cette 3e édition présente l'ensemble de ces innovations. Elle brosse un tableau complet du droit applicable en Suisse aux médias et à la communication individuelle. Elle est subdivisée en neuf titres : droit constitutionnel, droit international public, droit administratif, droit pénal, droit civil, droit de la concurrence, droit d'auteur, droit du travail, règles de déontologie. Enrichie de nombreux exemples et de références à la jurisprudence, elle entend donner des réponses précises aux questions qui surgissent dans la pratique.
La victime d'un article diffamatoire, le téléspectateur indisposé par une émission, l'avocat rédigeant un droit de réponse, le journaliste à la recherche de l'information, l'éditeur en lutte avec la concurrence, l'annonceur soucieux d'éviter les pièges de la concurrence déloyale, l'internaute confronté à des contenus douteux sur Internet, tous devraient trouver, dans ces pages, l'aide qu'ils recherchent.

Droit de la communication

Droit personne âgée

Pour les personnes âgées, l'entrée dans un établissement, tel qu'un EMS, est un moment très délicat et souvent difficile à vivre, tant parce que cette solution est plus fréquemment dictée par la nécessité que par la volonté de la personne âgée, que parce qu'elle représente un changement radical de vie pour la personne âgée et pour ses proches.
Le but de ce deuxième volume de la collection « Droit des personnes âgées » est de présenter sous plusieurs angles ‒ juridique, psychologique et éthique ‒ les   problématiques les plus importantes  touchant les personnes âgées en EMS.
Seront ainsi traitées les questions de la protection de la personnalité des résidents, de la protection de leurs données et des poursuites en EMS. La question de la sexualité des résidents sera elle aussi examinée, tant du point de vue juridique que psychologique. Le sujet délicat des mesures de contrainte sera présenté en mettant l’accent sur ses enjeux éthiques. Enfin, une large place sera accordée à la garantie des droits fondamentaux en EMS, notamment la liberté religieuse.
Une riche bibliographie interdisciplinaire, suisse et internationale, complète cet ouvrage qui a pu compter sur la participation des experts les plus reconnus en la matière.

Micaela Vaerini

Guy Longchamp

José-Miguel Rubido

Stéphane Abbet

Josephine Boillat

Marie Cherubini

Amaelle Gavin

 Conseil d'éthique HévivA

Personnes âgées en EMS

CEDIDAC

Collection lausannoise

Le présent ouvrage est publié à la suite du Colloque CEDIDAC du 18 septembre 2020 organisé par le Prof. Sylvain Métille et consacré au droit d’accès.
La première partie traite du droit d’accès à ses données personnelles, sous l’angle théorique et pratique. On y découvre les droits des personnes concernées, les obligations du responsable du traitement, ainsi que de nombreux conseils pratiques sur la meilleure manière de traiter une demande.
La seconde partie concerne le droit d’accès aux documents officiels et aux informations en main de l’administration, y compris les droits étendus garantis par la Convention d’Aarhus en matière d’environnement. Ici aussi, tant les aspects théoriques que pratiques sont abordés du point de vue du demandeur et du débiteur de l’information. 

Astrid Epiney

Sylvain Métille

Yaniv Benhamou

Luca D'Errico

Bertil Cottier

Félise Rouiller

Livio di Tria

Kastriot Lubishtani

Maud Richard

Joséphine Boillat

Denis Masmejan

Bastien von Wyss

Le droit d'accès

Cet ouvrage se veut avant tout un outil pratique et pédagogique. Sa vocation consiste à permettre aux étudiants en droit de construire des raisonnements juridiques cohérents et de rédiger des textes clairs et concis. Il se concentre pour ce faire sur l'analyse critique des sources, la citation et l'utilisation formellement et matériellement correctes et fidèles de ces dernières, les méthodes d’analyse d’un problème juridique, la compréhension d’un état de fait et l'identification des éléments pertinents, la rédaction d’un avis de droit, ainsi que l'étude critique d’une position juridique. Les exercices ne visent pas à faire acquérir de nouvelles connaissances de droit matériel ou procédural, le but étant l'apprentissage d'une méthode et de techniques de travail utiles dans tous les domaines du droit. L’ouvrage contient quatre types différents d’exercices de raisonnement et de rédaction juridiques (lecture de loi, critique d’arrêts, avis de droit, critique juridique et démonstration d’une thèse). Pour certains exercices, plusieurs cas sont proposés, sous la forme de dossiers fictifs inspirés de la pratique du droit. Chaque cas est accompagné de sa solution.

Giuseppe Donatiello

Le raisonnement et la rédaction juridiques : exercices