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Denis Masmejan

Commentaire Staempfli CS

Premier commentaire en langue française de la loi fédérale sur la radio et la télévision du 24 mars 2006 (LRTV), le présent ouvrage vise à faciliter la compréhension et l’application concrète d’une législation complexe et très évolutive, notamment eu égard au développement galopant des nouvelles technologies de diffusion depuis l’an 2000.
Le commentaire de chaque article propose une présentation critique de la jurisprudence et de la doctrine les plus récentes.
Cette oeuvre collective, rédigée par neuf auteurs issus du monde académique ou de la pratique professionnelle du droit des médias, apporte un regard souvent novateur sur le droit suisse de l’audiovisuel, tout en l’inscrivant dans le cadre plus global des instruments internationaux pertinents.
L’ouvrage s’adresse notamment aux administrations, aux tribunaux, aux avocats et aux juristes d’entreprise, aux diffuseurs et autres organes de presse, aux enseignants et étudiants, ainsi qu’aux autres personnes et entités ayant à traiter de questions relevant du droit des médias.
Il constitue un instrument de référence indispensable et pratique sur toutes les questions relatives au droit des médias électroniques.

Bertil Cottier

Nicolas Capt

Loi sur la radio-télévision (LRTV)