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Commentaires

Stéphane Abbet

Commentaire Staempfli CS

La procédure de mainlevée de l’opposition revêt une importance considérable dans la pratique judiciaire et la vie économique suisses. Ce commentaire rédigé par des praticiens est consacré aux titres de mainlevée définitive (jugements suisses et étrangers, décisions administratives et fiscales, sentences arbitrales, titres authentiques exécutoires) et provisoire (reconnaissances de dette, contrats bilatéraux, actes de défaut de biens, titres de gage, effets de change) ainsi qu’aux différents moyens de défense du poursuivi. Il traite également des actions en reconnaissance et en libération de dette, de la mainlevée administrative et de la procédure de mainlevée au regard du CPC, de la LTF et du droit international. L’ouvrage est destiné non seulement aux professionnels du droit – avocats, agents d’affaires, magistrats – mais également aux entreprises, aux administrations et à toutes les parties confrontées à une procédure de recouvrement. Un index détaillé facilite la recherche rapide de solutions ou de références. Les termes essentiels sont traduits en allemand.

Cette deuxième édition prend en compte la jurisprudence – et notamment les nombreux arrêts de principe rendus récemment par le Tribunal fédéral – ainsi que la doctrine parues jusqu’en août 2022. Plusieurs passages ont fait l’objet d’une refonte complète.  

Ambre Veuillet

La mainlevée de l'opposition

Commentaire des articles 79 à 84 LP

Droit personne âgée

Pour les personnes âgées, l'entrée dans un établissement, tel qu'un EMS, est un moment très délicat et souvent difficile à vivre, tant parce que cette solution est plus fréquemment dictée par la nécessité que par la volonté de la personne âgée, que parce qu'elle représente un changement radical de vie pour la personne âgée et pour ses proches.
Le but de ce deuxième volume de la collection « Droit des personnes âgées » est de présenter sous plusieurs angles ‒ juridique, psychologique et éthique ‒ les   problématiques les plus importantes  touchant les personnes âgées en EMS.
Seront ainsi traitées les questions de la protection de la personnalité des résidents, de la protection de leurs données et des poursuites en EMS. La question de la sexualité des résidents sera elle aussi examinée, tant du point de vue juridique que psychologique. Le sujet délicat des mesures de contrainte sera présenté en mettant l’accent sur ses enjeux éthiques. Enfin, une large place sera accordée à la garantie des droits fondamentaux en EMS, notamment la liberté religieuse.
Une riche bibliographie interdisciplinaire, suisse et internationale, complète cet ouvrage qui a pu compter sur la participation des experts les plus reconnus en la matière.