Responsabilité civile I: Droit de la responsabilité civile

Dans le domaine de l’assurance de patrimoine, l’AFA a édité un ouvrage global qui regroupe les thèmes suivants: Tome I: Histoire, évolution, fonction et bases du droit suisse de la responsabilité civile. Tome II: Gestion du risque dans le domaine de l’assurance responsabilité civile, approche des nouveaux risques de responsabilité civile (emerging risks), généralités sur l’assurance responsabilité civile, les différentes branches de l’assurance responsabilité civile générale, les programmes internationaux d’assurance responsabilité civile. Tome III: Les assurances véhicule à moteur, bateau et aéronef, ainsi que les bases juridiques qui s’y rattachent. De bonnes connaissances de base en droit suisse de la responsabilité civile sont indispensables à toute personne employée dans l’industrie de l’assurance qui se consacre de près ou de loin à l’assurance responsabilité civile. Cette remarque est valable, à des degrés divers, pour l’ensemble des processus de travail tels que la souscription, le développement des produits, la vente, la gestion du risque ou le traitement des sinistres. Le présent manuel (tome I) se propose de fournir une vue d’ensemble sur le droit suisse de la responsabilité civile, qui soit méthodique et complète mais en même temps facilement accessible. Ne sont pas abordées dans ce manuel les bases juridiques rattachées aux diverses assurances de véhicules. Celles-ci sont traitées dans le cadre du tome III.