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Michel Mooser

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 16 janvier 2025. Dans l'esprit d'une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s'inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions. 
Au sommaire : 
– M. Pradervand-Kernen : Les effets du pacte successoral d'attribution à l'aune du nouvel art. 494 CC
– A.-S. Dupont et P. Stanić : Acquisition de la succession par une personne au bénéfice de prestations sociales 
– A. Jungo : Violation de la réserve héréditaire en cas de substitution fidéicommissaire
– D. Piotet : La faillite successorale : révocation, révision et action en réduction
– A. Eigenmann : L'obligation de rapporter : questions choisies
– R. de Gourcy : Le prélèvement compensatoire en droit français 
– D. Regamey : Sélection d'arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2023 et juillet 2024

Maryse Pradervand-Kernen

Antoine Eigenmann

Journée de droit successoral 2025

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 18 janvier 2024. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions.
Au sommaire :
– Ph. Meier : Le « testament parental »
– F. Bohnet : Les conclusions en réduction et leur modification en cours d’instance
– M. Pradervand-Kernen : La rémunération de l’exécuteur testamentaire
– M. Mooser : L’administration d’office de la succession
– M. Heinzmann : Le statut successoral – Un tour d’horizon de la révision
– B. Verrey : La fiscalité d’actifs commerciaux dans la succession  
– D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2022 et juillet 2023

Journée de droit successoral 2024

Commentaire Staempfli CS

Mis à jour avec le nouveau droit des successions entré en vigueur le 1er janvier 2023, ce commentaire est destiné en priorité aux praticiens. Rédigé par des magistrats, des avocats et des notaires, il a pour vocation de fournir un apport efficace dans la résolution des questions complexes de droit successoral, en offrant un aperçu de la jurisprudence et de la doctrine ainsi qu’en proposant de nombreuses solutions pragmatiques. Il permet de cerner le rôle de chaque norme légale par rapport à l'ensemble du droit successoral et, plus largement, à l'ensemble du droit privé.

Si le choix rédactionnel a souvent été d'être concis, des commentaires détaillés sont consacrés notamment aux dispositions traitant des sujets suivants: 
- réserves et quotité disponible
- legs
- usufruit du conjoint survivant
- nullité et annulation des dispositions à cause de mort
- actions en réduction
- répudiation
- pactes successoraux
- exécuteur testamentaire
- fonctionnement de la communauté héréditaire (hoirie)
- action en partage
- obligation de rapporter
- pactes sur successions non ouvertes
- contrat de partage.



Nicolas Rouiller

Manuel Bergamelli

Arnaud Constantin

Fiorenzo Cotti

Sabrina Gauron-Carlin

Nicolas Gillard

Tarkan Göksu

Anouchka Hubert

Julien Perrin

Aude Peyrot

David Regamey

Stéphane Spahr

Sophie-Emilia Steinauer

Bastien Verrey

Stefania Zanetti

Commentaire du droit des successions

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 19 janvier 2023. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions.

Au sommaire :
– D. Pannatier Kessler/G. Chapus-Rapin/A. Eigenmann : Ayant droit économique et succession
– M. Pradervand-Kernen : La répudiation, Questions choisies 
– D. Piotet : Le droit transitoire de la novelle du 18 décembre 2020
– C. Misteli : L’expertise judiciaire dans le contentieux successoral
– M. Heinzmann : La compétence directe en matière de successions internationales, Un tour d’horizon de la révision en cours
– D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2021 et juillet 2022


Journée de droit successoral 2023

Cet ouvrage, édité en mémoire du Professeur Paul-Henri Steinauer, rassemble
les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 20 janvier 2022. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.
Au sommaire :
– A. Eigenmann : Les grandes lignes de la révision
– M. Pradervand-Kernen : Divorce, régime matrimonial et nouveau droit successoral
– D. Piotet : L’ordre de réduction de l’art. 532 révisé CC
– A.-S. Dupont : La prévoyance liée dans le nouveau droit successoral
– M. Mooser : Le testament conjonctif
– C. Piguet : L’action en partage ou le partage en action
– D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2020 et août 2021

Journée de droit successoral 2022

Journées de droit successoral

Cet ouvrage rassemble les contributions qui ont été préparées en vue de la journée de droit successoral 2021 qui n’a pas pu avoir lieu au vu de la situation sanitaire. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.
Au sommaire :

-          Julien Perrin : Le trust et le droit suisse des successions

-          Antoine Eigenmann : Successions numériques

-          Denis Piotet : Clause arbitrale et prorogation de for en matière successorale

-          Ilaria Pretelli : Introduction au  droit successoral italien et aspects comparatifs

-          Maryse Pradervand-Kernen : Réunions matrimoniales et droit des successions

-          Paul-Henri Steinauer : Les nouveaux articles 16a et 16b de la loi fédérale sur les prestations complémentaires

-          David Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2019 et août 2020

Paul-Henri Steinauer

Denis Piotet

Ilaria Pretelli

Journée de droit successoral 2021

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral 2020. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s’adressait à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s’inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.

Les thèmes abordés lors de cette journée étaient les suivants :

-       Partage successoral et fiscalité (Bastien Verrey)

-       Le conflit d’intérêts en matière successorale (Nicolas Gillard)

-       Le legs de valeurs hors succession (Denis Piotet)

-       La succession insolvable (Michel Mooser)

-       La médiation successorale (Birgit Sambeth Glasner)

-       Les règles légales ou volontaires de partage (Paul-Henri Steinauer)

-       Revue de jurisprudence (David Regamey)

Birgit Sambeth Glasner

Journée de droit successoral 2020

Michel Mooser

Veröffentlichungen