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Christine Kaddous

L’objectif de ce Recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé à un nombre important de textes de droit institutionnel et de droit matériel de l’Union européenne. Il regroupe, dans  une version consolidée : - le traité sur l’Union européenne et le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne, - la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne,- des textes sur les institutions de l’Union européenne,- des textes en matière de droits fondamentaux, citoyenneté et libre circulation des personnes, protection des données, gouvernance numérique et intelligence artificielle ; libre circulation des marchandises et libre prestation de services ; concurrence ; subventions et investissements ; espace de liberté ; de sécurité et de justice. CHRISTINE KADDOUS est professeure à l’Université de Genève. Elle est titulaire d’une Chaire Jean Monnet ad personam. Elle dirige le Centre d’études juridiques européennes (CEJE) et le Master en European and International Governance (MEIG programme) de l’Université de Genève.FABRICE PICOD est professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas. Il est titulaire d’une Chaire Jean Monnet. Il dirige le Centre de droit européen de l’Université Paris-Panthéon-Assas et le Master Droit et contentieux de l’Union européenne.

L’objectif de ce Recueil est de faciliter l’accès des lecteurs à un large ensemble de textes relevant du droit institutionnel et du droit matériel de l’Union européenne. Il rassemble, dans une version consolidée, les principales normes applicables afin d’offrir un panorama aussi complet que possible.

Fabrice Picod

Recueil : Droit de l’Union européenne

L’objectif de ce recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités.Il regroupe, dans une version consolidée : le traité sur l’Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, deux tables de concordance, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, et le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l’Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l’Union.Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.Christine KADDOUS est professeure à l’Université de Genève. Elle est titulaire d’une Chaire Jean Monnet ad personam. Elle dirige le Centre d’études juridiques européennes de l’Université de Genève (CEJE) et le Master in European and International Governance (MEIG programme).Fabrice PICOD est professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas. Il est titulaire d’une Chaire Jean Monnet. Il dirige le Centre de droit européen de l’Université Paris-Panthéon-Assas et le Master Droit et contentieux de l’Union européenne.

Ce recueil offre un accès facile aux textes fondamentaux de l’Union européenne, incluant le traité de Lisbonne et les derniers traités. Il présente dans une version consolidée : le traité sur l’Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l’Union, la charte des droits fondamentaux, ainsi que des protocoles et déclarations. Une introduction et un index facilitent la recherche des thèmes-clés.

Textes fondamentaux de l’Union européenne

Mise à jour au 15 juin 2026

Christine Kaddous

Veröffentlichungen