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Les contrats spéciaux

Les contrats spéciaux

Inhalt

Cette nouvelle édition des Contrats Spéciaux est indispensable pour actualiser votre bibliothèque juridique. Enrichie d’un ajout majeur sur le contrat d’assurance, cette édition constitue une avancée majeure dans l’évolution de l’ouvrage. Elle offre non seulement une version corrigée et enrichie du texte, mais elle préserve aussi les atouts qui ont fait le succès de l’ouvrage : une présentation claire, systématique et exhaustive des contrats spéciaux, complétée par des références essentielles pour approfondir chaque sujet. Sous la direction du Professeur Blaise Carron, avec la collaboration du Professeur Aurélien Witzig, cette 6e édition perpétue l’excellence de cet ouvrage de référence initié par le Professeur Pierre Tercier.  Points forts de la nouvelle édition Prise en compte de la réforme législative sur la garantie des défauts, applicable dès le 1er janvier 2026 Ajout majeur sur le contrat d'assurance Approche systématique et exhaustive   Contrats traités  Les contrats d’aliénation : la vente en général ; les particularités de la vente d’immeubles ; les particularités de quelques ventes spéciales et de l’échange ; la vente internationale de marchandises ; la donation Les contrats d’usage : le bail à loyer ; la protection des locataires d’habitations et de locaux commerciaux ; le bail à ferme ; le prêt et le crédit Les contrats de travail :  le contrat individuel de travail ; quelques contrats de travail spéciaux ; la convention collective et le contrat-type de travail Les contrats (de service) de résultat : le contrat d’entreprise ; le contrat d’édition Les contrats (de service) de moyens :  le mandat en général ; les mandats spéciaux ; quelques institutions apparentées au mandat Les contrats de transport, de voyage et de dépôt : les contrats de transport ; le contrat de voyage à forfait ; le contrat de dépôt ordinaire ; les dépôts spéciaux Les contrats de sûreté : le cautionnement ; les autres contrats de sûreté Le contrat d’assurance  Les autres contrats aléatoires :  le jeu et le pari ; les contrats viagers Les contrats de société Quelques contrats innommés (aperçu) : le crédit-bail (ou leasing financier) ; le contrat estimatoire ; la représentation exclusive ; le contrat de licence ; le contrat de franchise ; le contrat d’affacturage ; la transaction

Bibliografische Angaben

September 2025, ca. 1600 Seiten, Französisch
Schulthess
978-3-7255-8800-8

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