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Alain Thévenaz

Travaux du groupe suisse de l'Association Henri Capitant

La figure du tiers est présente à la fois dans le droit matériel et dans le domaine procédural, que ce soit en matière civile, publique ou pénale. L’Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré aux tiers ses 80èmes journées internationales, qui ont eu lieu à Panamá et à Chitré (Panamá), du 18 au 22 mai 2015. Le présent volume regroupe les trois rapports nationaux suisses qui ont été présentés lors de ce congrès. Ces contributions sont consacrées au contrat (Nicolas Rouiller), à la procédure civile (Guillaume Jéquier) et au droit public (Valérie Défago Gaudin). Le rapport général consacré aux tiers en droit public, par Christophe Rapin, est également reproduit dans cet ouvrage.

L’Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d’établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d’organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l’étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette tradition juridique.

Guillaume Jéquier

Valérie Défago Gaudin

Christoph Rapin

Nicolas Rouiller

Les tiers

Dans tous les domaines, la dématérialisation met à l’épreuve les règles juridiques traditionnelles. L’Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré à
l’immatériel ses 79ème journées internationales, qui ont eu lieu à Barcelone et Madrid (Espagne), du 19 au 23 mai 2014. Le présent volume regroupe les deux rapports nationaux suisses qui ont été présentés lors de ce congrès. Ces contributions sont consacrées à l’immatériel et les biens (Yaniv Benhamou) et aux contrats et immatériel en Suisse (Nicolas Rouiller).

L’Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d’établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d’organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l’étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette tradition juridique.

L'immatériel

Les preuves jouent un rôle central dans toute procédure, qu’elle soit civile, pénale ou administrative. L’Association Henri Capitant pour la culture juridique française y a consacré ses 78èmes journées internationales, qui ont eu lieu à Amsterdam (Pays-Bas) et à Liège (Belgique), du 3 au 7 juin 2013. Le présent volume regroupe les trois rapports nationaux suisses qui ont été présentés lors de ce congrès. Ces contributions sont consacrées aux relations entre la preuve et les droits fondamentaux (Alessandro Brenci), aux preuves en procédure administrative (Anne-Sylvie Dupont et Camille Dubois), ainsi qu’à la preuve et à la vérité en procédures pénale et civile suisses (François Bohnet et Yvan Jeanneret).

L’Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour buts d’établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la culture romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d’organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l’étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette culture juridique.

Les preuves

Le pouvoir dans les sociétés commerciales, enjeu central pour les acteurs de la vie des entreprises, dépend de règles juridiques subtiles. L’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française y a consacré ses 77es journées internationales, qui ont eu lieu à Santiago et Valparaiso (Chili), du 28 mai au 1er juin 2012. Le présent volume comprend le rapport national suisse qui a été présenté par Nicolas Rouiller lors de ce congrès. Il est consacré à la prise du pouvoir dans les sociétés commerciales, essentiellement les sociétés anonymes.

En comparaison internationale, le droit suisse se distingue en particulier par les mécanismes qui permettent aux sociétés anonymes de restreindre la transmissibilité des actions et donc, concrètement, de refuser qu’un nouvel actionnaire entre dans le capital ou que la participation d’un actionnaire existant s’accroisse; certains de ces mécanismes s’appliquent même aux sociétés cotées en bourse. Le présent rapport les explore tant de lege lata – en offrant notamment une étude des clauses statutaires d’une dizaine de sociétés cotées – que d’un point de vue historique et prospectif.

L’Association Henri Capitant a été créée en 1935. Elle a son siège à Paris et compte plus de cinquante groupes nationaux. Elle a notamment pour but d’établir des relations personnelles régulières entre les juristes attachés à la tradition romaniste, quelle que soit leur nationalité, et d’organiser des congrès périodiques nationaux et internationaux, consacrés à l’étude des questions propres à mettre en relief la valeur de cette culture juridique.

La prise du pouvoir dans les sociétés commerciales en Suisse

Les professions juridiques