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Andrea Frattolillo

Collection lausannoise

Le droit constitutionnel suisse prend en compte le rôle particulier que
jouent les médias dans la société. L’arrivée d’Internet, des réseaux sociaux
ou encore de l’intelligence artificielle a cependant bouleversé notre
manière de concevoir la communication et suscite plusieurs questions
juridiques fondamentales : comment le droit constitutionnel des médias
est-il marqué par la révolution numérique ? Les normes constitutionnelles
en la matière sont-elles adaptées ?
Pour répondre à ces questions, cette étude commence par tenter de définir
la notion de « média » au sens constitutionnel du terme. La liberté des
médias fait ensuite l’objet d’une analyse approfondie, tant au niveau de son
champ de protection matériel que personnel. L’auteur se positionne également
sur la raison d’être de cette liberté à l’ère numérique. Enfin, l’accent
est mis sur la compétence fédérale en matière de radio et de télévision et
sur son étendue par rapport à la communication en ligne.
Cet ouvrage offre des réponses tant aux professionnels du droit que des
médias et s’inscrit dans les débats actuels suisse et européen autour de la
réglementation des médias et de la communication en ligne.


Le droit constitutionnel des médias à l’ère numérique

De la définition des médias à la compétence de la Confédération, en passant par la liberté du journalisme