L'omission. La violation fautive d'un devoir juridique ou moral
Une analyse historique et dogmatique
Autres titres de la collection: Collection Genevoise
Afficher toutLes mesures applicables aux jeunes adultes - art. 61 du Code pénal
Les jeunes adultes dans le système suisse du droit des sanctions : la mesure 61 CP comme unique solution ? Analyse à l´aune des droits pénaux des mineurs suisse et allemand
Schulthess, 2026
978-3-7255-9585-3
env. 68.00 CHF
livrable dans env. 5-10 jours
La responsabilité civile extracontractuelle privée suisse à l'ère de ...
Le droit de la captation d'attention
Schulthess, 2026
978-3-7255-9346-0
78.00 CHF
disponible de suite
Sustainable Corporate Governance
Réflexions sur les fondements économiques et juridiques d'une gouvernance d'entreprise durable
Schulthess, 2026
978-3-7255-9489-4
78.00 CHF
disponible de suite
La responsabilisation de l'entreprise transnationale en droit international : ...
Schulthess, 2026
978-3-7255-9376-7
68.00 CHF
disponible de suite
La filiation en question. Pour un droit intentionnel, dégenré et pluriparental
Schulthess, 2026
978-3-7255-9584-6
76.00 CHF
disponible de suite
L'état de droit international
Voyage dans les méandres d'un concept juridique troublant
Schulthess, 2026
978-3-7255-9487-0
78.00 CHF
disponible de suite
Restitution de prestations contractuelles
Entre revendication, enrichissement illégitime, et prétentions contractuelles
Schulthess, 2026
978-3-7255-9488-7
76.00 CHF
disponible de suite
Les caractéristiques spéciales du droit international humanitaire en matière de ...
Schulthess, 2026
978-3-7255-8979-1
77.00 CHF
disponible de suite
Risques collectifs: responsabilités publiques et privées
Journée de la responsabilité civile 2024
Schulthess, 2026
978-3-7255-8990-6
59.00 CHF
disponible de suite
Procréation médicalement assistée transfrontalière
L'insularisme juridique suisse à l'épreuve de la Mondialisation
Schulthess, 2026
978-3-7255-9424-5
79.00 CHF
disponible de suite
Étude sur la licéité des mesures coercitives unilatérales en droit international
analyse des mécanismes de coercition inter-étatiques
Schulthess, 2025
978-3-7255-9380-4
79.00 CHF
disponible de suite
L'intérêt de l'humanité à la protection du patrimoine culturel subaquatique
Schulthess, 2025
978-3-7255-9322-4
78.00 CHF
disponible de suite
Autres titres sur ce thème
Le devoir du lésé de minimiser son dommage
Schulthess, 2008
978-3-7255-5774-5
98.00 CHF
disponible de suite
Choix des plaidoyers et mémoires de M. Dupin aîné
Plaidoyers et mémoires d'un avocat et homme politique du XIXe siècle
GOOD PRESS, 2021
4064066327781
2.00 CHF
disponible de suite
Principes du droit sur la base du droit romain
Successions, droits réels, obligations, procédure, exécution forcée
Stämpfli Verlag AG, 2023
978-3-7272-4667-8
125.00 CHF
disponible de suite
Le chef de la femme
Dieu(x), les femmes et la loi
Stämpfli Verlag AG, 2019
978-3-7272-2076-0
65.00 CHF
disponible de suite
De La Personnalité Juridique
Histoire Et Théories, Vingt Cinq Leçons D'introduction
Culturea, 2026
979-10-431-3231-5
env. 52.50 CHF
livrable dans env. 10 jours
Gouvernement suisse
Le Conseil fédéral
Stämpfli Verlag AG, 2009
978-3-7272-1748-7
26.00 CHF
disponible de suite
Donations et Testaments
Une analyse historique de la codification française des donations et testaments selon Maksim Moiseevitch Winavert
Culturea, 2026
979-10-419-8312-4
env. 27.90 CHF
livrable dans env. 5 jours
Langues et paroles du droit
Actes des journées internationales de la Société d’histoire du droit tenues à l’Université de Lausanne du 1er au 4 juin 2023
Stämpfli Verlag AG, 2026
978-3-7272-8369-7
159.00 CHF
disponible de suite
Encyclopédie du droit
Du droit en général, et de ses divers modes de manifestation - Vers une analyse des sources juridiques
Culturea, 2026
979-10-431-3174-5
env. 27.90 CHF
livrable dans env. 5 jours
Les droits de procédure des enfants et des parents devant les autorités de ...
Analyse de droit suisse de 1912 à aujourd'hui et de droit comparé
Stämpfli Verlag AG, 2024
978-3-7272-5839-8
98.00 CHF
disponible de suite
Code civil des Français édition de 1804
Le fondement du droit moderne : analyse du Code Napoléon de 1804
BOD - BOOKS ON DEMAND, 2024
9782322514397
10.00 CHF
disponible de suite
Freiburger Hexenprozesse15.–18. Jahrhundert
schwabe, 2022
978-3-7965-4451-4
380.00 CHF
disponible de suite