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Commentaires

Nicolas Gillard

Commentaire Staempfli CS

Mis à jour avec le nouveau droit des successions entré en vigueur le 1er janvier 2023, ce commentaire est destiné en priorité aux praticiens. Rédigé par des magistrats, des avocats et des notaires, il a pour vocation de fournir un apport efficace dans la résolution des questions complexes de droit successoral, en offrant un aperçu de la jurisprudence et de la doctrine ainsi qu’en proposant de nombreuses solutions pragmatiques. Il permet de cerner le rôle de chaque norme légale par rapport à l'ensemble du droit successoral et, plus largement, à l'ensemble du droit privé.

Si le choix rédactionnel a souvent été d'être concis, des commentaires détaillés sont consacrés notamment aux dispositions traitant des sujets suivants: 
- réserves et quotité disponible
- legs
- usufruit du conjoint survivant
- nullité et annulation des dispositions à cause de mort
- actions en réduction
- répudiation
- pactes successoraux
- exécuteur testamentaire
- fonctionnement de la communauté héréditaire (hoirie)
- action en partage
- obligation de rapporter
- pactes sur successions non ouvertes
- contrat de partage.



Antoine Eigenmann

Nicolas Rouiller

Manuel Bergamelli

Arnaud Constantin

Fiorenzo Cotti

Sabrina Gauron-Carlin

Tarkan Göksu

Anouchka Hubert

Julien Perrin

Aude Peyrot

David Regamey

Stéphane Spahr

Sophie-Emilia Steinauer

Bastien Verrey

Stefania Zanetti

Michel Mooser

Commentaire du droit des successions

Journées de droit successoral

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral 2020. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s’adressait à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s’inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.

Les thèmes abordés lors de cette journée étaient les suivants :

-       Partage successoral et fiscalité (Bastien Verrey)

-       Le conflit d’intérêts en matière successorale (Nicolas Gillard)

-       Le legs de valeurs hors succession (Denis Piotet)

-       La succession insolvable (Michel Mooser)

-       La médiation successorale (Birgit Sambeth Glasner)

-       Les règles légales ou volontaires de partage (Paul-Henri Steinauer)

-       Revue de jurisprudence (David Regamey)