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Gesamtkatalog

Catalogue complet

staempfli/Maryse_Pradervand_Kernen_04_25_00017_LR

Patricia Dietschy

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 15 janvier 2026. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialites FSA en droit des successions.Au sommaire :- M. Pradervand-Kernen et N. Wenger : Successions et protection des données- M. Mooser : Dispositions pour cause de mort et divorce- M. Schroeter : L’indignité successorale: les subtilités d’une institution aux conséquences redoutables- A. Peyrot : Le représentant de la communauté héréditaire (art. 602 al. 3 CC)- B. Verrey : Avancement d’hoirie immobilier et fiscalité- Y. Noël : Fiscalité internationale des successions en matière mobilière- D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2024 et juillet 2025

Michel Mooser

Antoine Eigenmann

Maryse Pradervand-Kernen

Journée de droit successoral 2026

Collection lausannoise

Cet ouvrage est un hommage au Professeur Rémy Wyler, figure éminente du droit du travail suisse, à la fois professeur, avocat et auteur reconnu. Ces Mélanges témoignent de la profonde reconnaissance de ses collègues, ancien·nes étudiant·es ou assistant·es, confrères ou consœurs, pour son apport exceptionnel à la formation des juristes et à l’évolution du droit du travail en Suisse.L’ouvrage recense des contributions sur des sujets divers du droit social, regroupés sous les catégories suivantes : droits fondamentaux, fédéralisme, embauche, salaire, assurances, vacances et congés, résiliation et fin de contrat, concurrence, travail de plateforme et télétravail, procédure, droit pénal.

Bettina Hummer

Aurélien Witzig

Du prétoire à l’auditoire : perspectives transversales en droit du travail

Mélanges en l’honneur du Professeur Rémy Wyler

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 16 janvier 2025. Dans l'esprit d'une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s'inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions. 
Au sommaire : 
– M. Pradervand-Kernen : Les effets du pacte successoral d'attribution à l'aune du nouvel art. 494 CC
– A.-S. Dupont et P. Stanić : Acquisition de la succession par une personne au bénéfice de prestations sociales 
– A. Jungo : Violation de la réserve héréditaire en cas de substitution fidéicommissaire
– D. Piotet : La faillite successorale : révocation, révision et action en réduction
– A. Eigenmann : L'obligation de rapporter : questions choisies
– R. de Gourcy : Le prélèvement compensatoire en droit français 
– D. Regamey : Sélection d'arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2023 et juillet 2024

Journée de droit successoral 2025

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 18 janvier 2024. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions.
Au sommaire :
– Ph. Meier : Le « testament parental »
– F. Bohnet : Les conclusions en réduction et leur modification en cours d’instance
– M. Pradervand-Kernen : La rémunération de l’exécuteur testamentaire
– M. Mooser : L’administration d’office de la succession
– M. Heinzmann : Le statut successoral – Un tour d’horizon de la révision
– B. Verrey : La fiscalité d’actifs commerciaux dans la succession  
– D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2022 et juillet 2023

Journée de droit successoral 2024

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 19 janvier 2023. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions.

Au sommaire :
– D. Pannatier Kessler/G. Chapus-Rapin/A. Eigenmann : Ayant droit économique et succession
– M. Pradervand-Kernen : La répudiation, Questions choisies 
– D. Piotet : Le droit transitoire de la novelle du 18 décembre 2020
– C. Misteli : L’expertise judiciaire dans le contentieux successoral
– M. Heinzmann : La compétence directe en matière de successions internationales, Un tour d’horizon de la révision en cours
– D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2021 et juillet 2022


Journée de droit successoral 2023

Cet ouvrage, édité en mémoire du Professeur Paul-Henri Steinauer, rassemble
les contributions présentées lors de la Journée de droit successoral du 20 janvier 2022. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.
Au sommaire :
– A. Eigenmann : Les grandes lignes de la révision
– M. Pradervand-Kernen : Divorce, régime matrimonial et nouveau droit successoral
– D. Piotet : L’ordre de réduction de l’art. 532 révisé CC
– A.-S. Dupont : La prévoyance liée dans le nouveau droit successoral
– M. Mooser : Le testament conjonctif
– C. Piguet : L’action en partage ou le partage en action
– D. Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2020 et août 2021

Journée de droit successoral 2022

Journées de droit successoral

Cet ouvrage rassemble les contributions qui ont été préparées en vue de la journée de droit successoral 2021 qui n’a pas pu avoir lieu au vu de la situation sanitaire. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cet ouvrage s’adresse à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Il s’inscrit dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.
Au sommaire :

-          Julien Perrin : Le trust et le droit suisse des successions

-          Antoine Eigenmann : Successions numériques

-          Denis Piotet : Clause arbitrale et prorogation de for en matière successorale

-          Ilaria Pretelli : Introduction au  droit successoral italien et aspects comparatifs

-          Maryse Pradervand-Kernen : Réunions matrimoniales et droit des successions

-          Paul-Henri Steinauer : Les nouveaux articles 16a et 16b de la loi fédérale sur les prestations complémentaires

-          David Regamey : Sélection d’arrêts du Tribunal fédéral rendus entre août 2019 et août 2020

Julien Perrin

David Regamey

Paul-Henri Steinauer

Denis Piotet

Ilaria Pretelli

Journée de droit successoral 2021

Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral 2020. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s’adressait à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Elle s’inscrivait dans le cadre de la formation continue des avocats spécialistes FSA en droit des successions, organisée par les Facultés de droit de Lausanne, Fribourg et Neuchâtel.

Les thèmes abordés lors de cette journée étaient les suivants :

-       Partage successoral et fiscalité (Bastien Verrey)

-       Le conflit d’intérêts en matière successorale (Nicolas Gillard)

-       Le legs de valeurs hors succession (Denis Piotet)

-       La succession insolvable (Michel Mooser)

-       La médiation successorale (Birgit Sambeth Glasner)

-       Les règles légales ou volontaires de partage (Paul-Henri Steinauer)

-       Revue de jurisprudence (David Regamey)

Bastien Verrey

Nicolas Gillard

Birgit Sambeth Glasner

Journée de droit successoral 2020